Conseil Municipal du 18 mai 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W89 Page 097Séance du 18 mai 1990 - Registre 169W89 Page 097 - Délibération
169W89 Page 100Compte administratif 1989 - Registre 169W89 Page 100 - Délibération
169W89 Page 106Contrat de travail - Registre 169W89 Page 106 - Délibération
169W89 Page 107Prime de technicité aux Cadres des services techniques au titre de 1990 - Registre 169W89 Page 107 - Délibération
169W89 Page 109Convention avec le Syndicat d'initiative - Registre 169W89 Page 109 - Délibération
169W89 Page 112Lissage des annuités d'emprunt en 1991 auprès de la C.D.C. et du Crédit Local de France - Registre 169W89 Page 112 - Délibération
169W89 Page 115Financement 1990. Ouverture d'une ligne de crédit à options multiples auprès de la Société Générale et du Crédit Foncier de France - Registre 169W89 Page 115 - Délibération
169W89 Page 117Révision du bail de la recette locale rue de l'Ilette - Registre 169W89 Page 117 - Délibération
169W89 Page 118"Contrats ""Emploi-solidarité"" - Registre 169W89 Page 118" - Délibération
169W89 Page 120Convention de commercialisation avec diverses agences immobilières chelloises - Registre 169W89 Page 120 - Délibération
169W89 Page 124Tarifs de la Fête foraine - Registre 169W89 Page 124 - Délibération
169W89 Page 125Répartition des charges de fonctionnement des 2coles publiques entre les Communes d'accueil et les Communes de résidence. Année scolaire 1990/1991 - Registre 169W89 Page 125 - Délibération
169W89 Page 128Dénomination de la crèche collective et des crèches familiales - Registre 169W89 Page 128 - Délibération
169W89 Page 129"Participation à la 32ème campagne ""Fleurir la France"" Définition des prix a attribuer par le Jury Communal - Registre 169W89 Page 129" - Délibération
169W89 Page 130Projet de révision du P.O.S. de Gagny. Avis du Conseil Municipal - Registre 169W89 Page 130 - Délibération
169W89 Page 132Demande de subvention pour restauration des vestiges de l'ancienne Abbaye Royale - Registre 169W89 Page 132 - Délibération
169W89 Page 133Décision de principe de classement des voies de l'ilot 1 du domaine du Mont Chalats - Registre 169W89 Page 133 - Délibération
169W89 Page 134Projet de travaux de mise en conformité électrique dans divers bâtiments communaux - Registre 169W89 Page 134 - Délibération
169W89 Page 135Avenant N°2 au marché passé pour l'entretien ménager de divers bâtiments communaux - Registre 169W89 Page 135 - Délibération
169W89 Page 137Aménagement des abords de l'Ecole Calmette. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 137 - Délibération
169W89 Page 138Cession à L'OPM.HLM de la partie déclassée de l'avenue Chappe - Registre 169W89 Page 138 - Délibération
169W89 Page 139Apport complémentaire au budget du groupement d'intérêt économique - Registre 169W89 Page 139 - Délibération
169W89 Page 140Location de salle municipale aux partis politiques - Registre 169W89 Page 140 - Délibération
169W89 Page 141Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation Municipal - Registre 169W89 Page 141 - Délibération
169W89 Page 142Questions diverses - Registre 169W89 Page 142 - Délibération